Club "La robe d'Ariane"

ARTICLE 1 : Dénomination et domiciliation de la section
La section "Dégustation- œnologie" ci-après dénommée "La Robe d'Ariane" ou "Club" a été créée en février 1996 au sein de la Commission "Culture et Loisirs" du Comité d'Entreprise de Snecma - Le Haillan (33187).

Elle est domiciliée à l'adresse suivante :

Club La Robe d’Ariane

CE Herakles

Site du Haillan

Les Cinq Chemins

33187 LE HAILLAN CEDEX

~~Club La Robe d’Ariane~~

~~CE Snecma Propulsion Solide~~

~~Les Cinq Chemins~~

~~33187 LE HAILLAN CEDEX~~

ARTICLE 2 : Objet de la section
Le but du Club est de permettre aux adhérents de découvrir les richesses de la viticulture et de la viniculture, d'en mieux connaître, comprendre et apprécier les produits. Le vin étant une activité économique, traditionnelle et culturelle forte en région bordelaise, la section contribue à une meilleure connaissance et intégration de ses membres dans leur environnement.

ARTICLE 3 : Ethique de la section
L'éthique du Club s'articule autour du respect des règles de l'art de la dégustation, de la connaissance des dangers de la consommation des boissons alcoolisées, et du respect de l’environnement et du travail des professionnels du monde de la viticulture et du vin. Cette éthique guide les activités organisées et proposées par le Club à ses membres, respectueux de celle-ci.

ARTICLE 4 : Composition du Club
Le Club se compose de :
- membres qui ont acquitté leur cotisation

- un bureau composé de membres, élus à l'assemblée générale, qui dirige le Club sous la gouverne d'un Animateur.

ARTICLE 5 : Membres du Club
Pour pouvoir être membre du Club, il faut être majeur, salarié ou ancien salarié de l'entreprise ou extérieur parrainé par un membre et accepté par le Bureau. Tout membre doit avoir renseigné et signé les formulaires d'inscription et fiche d'engagement en acceptant totalement par écrit les conditions associées. L’adhésion d’un membre n’est effective qu’après encaissement de la cotisation annuelle.

Les membres peuvent participer aux activités et profiter des diverses opportunités proposées par le Club au cours de l'exercice d'inscription. Ils ont droit de vote aux différents Assemblées Générales (AG) du club.

Le montant de toute cotisation versée reste acquis pour le Club. En cas de force majeure (par ex. mutation hors région ou démission professionnelles), et à titre exceptionnel, le Bureau peut décider le remboursement partiel de la cotisation d’un membre.

ARTICLE 6 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre du club se perd par :

- le non renouvellement de son adhésion annuelle à l’échéance de celle ci
- la démission
- le décès
- la radiation : prononcée par le Bureau pour motif grave. L'intéressé peut être, le cas échéant, invité à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications. La décision du Bureau est souveraine et irrévocable.

ARTICLE 7 : Ressources financières de la section
Les ressources annuelles du Club sont constituées par le montant des cotisations de ses membres et la subvention du CE Herakles. Le montant de la cotisation annuelle est voté par l'Assemblée Générale annuelle sur proposition du Bureau.

ARTICLE 8 : Composition du Bureau
Le Bureau est composé de membres élus - rééligibles - pour un mandat d’un an lors de l’assemblée générale annuelle.

Il comprend obligatoirement :
- un Animateur, représentant le Club auprès du CE
- un Secrétaire, et s'il y a lieu, un secrétaire adjoint
- un Trésorier, et s'il y a lieu, un trésorier adjoint

- un responsable de la "documentation interne" du Club

- un responsable de la commission "cours"

- un responsable de la commission "achats groupés"

- un responsable de la commission "sorties"

Au cours de la première réunion qui suit leur élection par l’Assemblée Générale , les membres élus définissent et répartissent les responsabilités au sein du nouveau Bureau. Au cas où l'un des membres du Bureau ne pourrait plus assurer ses fonctions au cours de son mandat, il serait remplacé dans le Bureau par l'un de ses membres élus. En cas de vacance avérée de l'un des trois postes obligatoires, le Bureau convoque une AG extraordinaire

ARTICLE 9 : Définition des responsabilités au sein du Bureau de la section
L'Animateur représente le Club envers le CE et les correspondants externes du Club. Il s'appuie sur le Bureau pour assurer le fonctionnement régulier du Club, et ordonnance les dépenses sur proposition des membres du Bureau.

Le Trésorier assure la gestion financière : il tient à jour et à disposition du Bureau l'état des engagements et dépenses, les propositions de bilan et budget actualisées, l'état des moyens matériels du Club.

Le Secrétaire assure le fonctionnement administratif : sous la gouverne du Bureau, il établit les convocations, compte-rendus, messages et en assure la communication décidée envers les membres du Club.

Le Bureau peut s'appuyer sur la commission "documentation interne" pour tenir à jour les divers registres et fichiers de fonctionnement du Club, le suivi particulier des documents organisationnels, des archives, …

ARTICLE 10 : Fonctionnement du Bureau de la section
Le Bureau se réunit en général une fois par mois, au moins trimestriellement, sur convocation de l'Animateur via le Secrétaire, ou sur demande des deux tiers de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix de l'Animateur est prépondérante. Un compte-rendu de réunion est établi, indiquant les ordre du jour et décisions importantes. Il est tenu à disposition des membres, du Secrétaire du CE et le cas échéant diffusé au sein du Club à titre d'information.

ARTICLE 11 : Assemblée générale de la section
Tous le membres actifs du club sont conviés à l'AG (ordinaire) qui se réunit chaque année au mois de janvier de préférence. Quinze jours avant la date fixée par le Bureau, les membres de l'association sont convoqués - préférentiellement par courrier électronique - par le Secrétaire. L'ordre du jour de l'assemblée générale - établi par l'Animateur en accord avec le Bureau - est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée est prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis, signés seront pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls. Le quorum est acquis quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Toutes les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés ayant pouvoir de vote.
L'animateur assisté des membres du Bureau, préside l'assemblée et expose le rapport moral du Club.
Le trésorier rend compte de la gestion du club et soumet le bilan des comptes puis propose le budget à l'approbation de l'assemblée. Ce dernier intègre le montant actualisé de l'adhésion ayant servi au calcul de ce budget. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du Bureau sortant. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du jour prévu sur la convocation. Un compte-rendu de l'assemblée est rédigé, mis à disposition des membres et du Secrétaire du CE pour consultation et archivé par le Secrétaire du club.

ARTICLE 12 : Assemblée générale extraordinaire
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la majorité des membres inscrits, l'animateur peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités précisées, le quorum étant des deux tiers des membres, présents ou représentés et ayant pouvoir de vote.

ARTICLE 13 : Règlement Intérieur
Un règlement intérieur est établi par le Bureau. Il peut être mis à jour en cas de nécessité par le Bureau et porté à la connaissance des membres. Ce règlement est destiné à fixer les divers points de fonctionnement du Club non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à son administration interne, aux règles de conduite des membres, aux règles de décisions …

ARTICLE 14 : Engagements avec le CE

Le CE de Herakles est responsable juridiquement des activités du Club. A ce titre, La Robe d’Ariane rend compte au CE de son organisation et de ses activités, au travers des CR d'AG et de bureau.

L’Animateur de La Robe d’Ariane est responsable de l’utilisation de la subvention allouée par le CE au club.

Chaque année, la liste des membres du club est fournie au CE qui peut assurer l’archivage des fiches d’adhésion pendant 10 ans.

Le CE peut aider à la diffusion des informations relatives aux actions de sensibilisation effectuées par le club (site Internet, mail aux salariés…).

ARTICLE 15 : Modification des statuts de la section.

Sur proposition du Bureau les statuts peuvent être modifiés par un vote à la majorité des membres présents ou représentés à l’AG extraordinaire et ayant pouvoir de vote. Le quorum est des deux tiers des membres, présents ou représentés et ayant pouvoir de vote. Toute modification des statuts sera portée à la connaissance des membres et transmis au Secrétaire du CE de Herakles.

ARTICLE 16 : Dissolution de la section
La dissolution peut être prononcée par les deux tiers au moins des membres présents ou représentés à une assemblée générale extraordinaire. Le quorum est des deux tiers des membres, présents ou représentés et ayant pouvoir de vote.

Dans ce cas, le Bureau en cours réalise les actions nécessaires à cette dissolution auprès du Comité d'Entreprise Herakles.

ARTICLE 17 : Référence et date de la version ci-avant

réf. 0901B-ST du 08 janvier 2009